Concept | Optimiseur de la déduction accordée aux petites entreprises (ODAPE)

Développement des affaires 1 novembre 2023

Nous souhaitons vous aider à développer des approches stratégiques répondant aux besoins de votre clientèle d’affaires. Ainsi, afin de vous soutenir dans votre service-conseil, faire croître vos ventes et contribuer à votre réussite, nous avons mis au point le concept Optimiseur de la déduction accordée aux petites entreprises (ODAPE).

Qu’est-ce que l’Optimiseur de la déduction accordée aux petites entreprises?

Ce concept offre un cadre stratégique pour aider les propriétaires d'entreprise – constituée en société – à évaluer les conséquences fiscales des revenus d’investissement passifs.

Il décrit les avantages d'investir dans une assurance vie et une assurance maladies graves détenues par l'entreprise, notamment pour :

Atténuer l'incidence fiscale
Fournir des prestations non imposables en cas de décès et de maladies graves admissibles
Améliorer les liquidités de l’entreprise et procurer des revenus de retraite, le cas échéant

Clientèle cible

L’Optimiseur de la déduction accordée aux petites entreprises est idéal pour les propriétaires d’entreprise qui :

  • exploitent une société privée sous contrôle canadien (SPCC)
  • détiennent une entreprise générant des profits récurrents et qui est admissible à la déduction accordée aux petites entreprises (DAPE)
  • ont des investissements générant plus de 50 000 $ à titre de revenu de placement passif au cours d'une année
  • sont assurables pour l'assurance vie et l’assurance maladies graves
 
 

Pour améliorer la gestion des risques de l’entreprise en cas de décès ou de maladie grave d’un actionnaire ou d’une personne clé de l’entreprise.

Produits disponibles

  • Assurance vie avec un preneur entreprise : assurance vie temporaire, permanente, vie entière avec participation, vie universelle
  • Assurance maladies graves avec un preneur entreprise : Priorité santé – temporaire et permanente
  • Priorité santé – affaires avec le concept Régime exécutif de santé (RES)

Disponible dans votre outil Illustration

Rendez-vous à l’onglet Stratégies et choisissez Optimiseur de la déduction accordée aux petites entreprises dans le menu déroulant.

Pour connaître la procédure à suivre, visitez la page Optimiseur de la déduction accordée aux petites entreprises.

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