En mai 2024, les marchés de capitaux nord-américains raccourciront le cycle de règlement standard pour la plupart des transactions sur titres de 2 jours après la date de la transaction (T+2) à un jour après la date de la transaction (T+1). La
Securities and Exchange Commission des États-Unis a fixé au mardi 28 mai 2024, après la longue fin de semaine du
Memorial Day, la date de transition vers le T+1 pour les participants au marché américain.
Le secteur financier canadien a décidé lui aussi de suivre la décision réglementaire américaine de passer à T+1, compte tenu des liens étroits et des interactions entre les 2 marchés. Au Canada, cette décision relève d'une initiative du secteur et non d'un mandat réglementaire. Toutefois, les Autorités canadiennes en valeurs mobilières (ACVM) fournissent le cadre réglementaire nécessaire pour permettre au secteur de procéder à ce changement. Le 1er jour de négociation à T+1 au Canada sera le lundi 27 mai 2024.
Desjardins a pris la décision de passer de T+2 à T+1 à partir du 27 mai pour sa gamme de Fonds Desjardins*, de fonds négociés en bourse et de fonds de placement garanti.
Le cycle de règlement T+1 va accélérer l’accès aux fonds pour les investisseurs qui retirent leur argent et devrait profiter aux marchés financiers. Il devrait réduire le risque de crédit et de contrepartie, diminuer les coûts de garantie et accroître la liquidité du marché. Le raccourcissement du cycle de règlement permettra également un accès plus rapide au financement, puisque les transactions seront réglées plus tôt.
* Excluant les Fonds Desjardins détenus dans le réseau des caisses Desjardins qui ont cycle de règlement de T+0.
